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75 0,8 0,9 1,0 1,1 1,2 1,3 1,4 1,5 – Tranche excédant 750 M$ 1,5 1,5 1,5 1,5 1,5 1,5 1,5 1,5 1,5 1,5 Note : Les taux applicables en 2026 correspondent aux…

............................ 15 1.4 Nature de l’intervention…

............................ 15 1.4 Nature de l’intervention…

moyens visant à augmenter la capacité de réponse 15 3.1 Organiser des activités visant à s’assurer d’un état de préparation adéquat des différents acteurs 15…

moyens visant à augmenter la capacité de réponse 15 3.1 Organiser des activités visant à s’assurer d’un état de préparation adéquat des différents acteurs 15…

d'attractions, de musées, etc.) 15% 17% 15% 15% 17% 15% 18% 15% 17% 18% 15% Recherche de forfaits tout- inclus, de voyages organisés, etc. 15% 19% 14%…

SUPÉRIEUR ET DU MINISTÈRE 13 L’ACCOMPAGNEMENT DU MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 15 IMPLICATION DE LA COMMUNAUTÉ ÉTUDIANTE 15 L’ORGANISATION DES…

approximativement 7 000 $/enfant par année. Explication : une place en GS coûte 15 648 $ / enfant moins 8 668 $ de coût de crédit d’impôt annulé, il en…

Loi sur le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, RLRQ, c. M-15. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/M-15 10 Ministère de l’Éducation…

dans sa ligne nord-ouest, douze mètres et cinquante-trois centièmes (12,53 m, soit 41.1 pi) dans sa ligne ouest, soixante-six mètres et cinquante et un…