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Partageons - Tracer la voie vers un gouvernement pour le Nunavik

pdf 1.40 Mb rapport_commision_nunavik.pdf

: COMMISSION ROYALE SUR LES PEUPLES AUTOCHTONES CSK : COMMISSION SCOLAIRE KATIVIK OMHK : OFFICE MUNICIPAL D’HABITATION KATIVIK RRSSSN : RÉGIE RÉGIONALE DE LA…

Update : October 26, 2022

Partageons - Tracer la voie vers un gouvernement pour le Nunavik

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: COMMISSION ROYALE SUR LES PEUPLES AUTOCHTONES CSK : COMMISSION SCOLAIRE KATIVIK OMHK : OFFICE MUNICIPAL D’HABITATION KATIVIK RRSSSN : RÉGIE RÉGIONALE DE LA…

Update : October 26, 2022

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 15 : Feu de cheminée, sans perte

pdf 1.39 Mb rapport_incendie_code_15.pdf

propre réseau 9-1-1 03 – Système d’alarme incendie transmettant un signal codé au service d’incendie municipal 04 – Radio, téléavertisseur 05 – Transmission…

Update : June 16, 2021

Exemple de rapport d'incendie code 15 - Feu de cheminée

pdf 750 Kb exemple_rapport_code_15_feu_cheminee.pdf

propre réseau 9-1-1 03 – Système d’alarme incendie transmettant un signal codé au service d’incendie municipal 04 – Radio, téléavertisseur 05 – Transmission…

Update : June 17, 2021

M28929_Diffusion.pdf

pdf 873 Kb M28929_Diffusion.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…

Update : June 28, 2023

Order in Council No. 810-2020

pdf 157 Kb decret_810-2020-anglais.pdf

to hold events, including conventions and conferences, or to hold receptions; (g) a place where municipal or government services are available; (h) a common…

Update : July 16, 2020

Formulaire d’évaluation de conformité au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine démontable avec paroi de moins de 1,4 m de hauteur

pdf 459 Kb FOR_AutoEvaluation6PiscineDemontableMoinsDe1_4m_VFD.pdf

Règlement. Des règles particulières pourraient s’appliquer sur son territoire. De plus, un permis municipal est requis pour installer une piscine, un…

Update : October 6, 2022

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 235 Kb decision_F2023111.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 37. Un organisme public peut…

Update : January 12, 2024

Formulaire d’évaluation de conformité au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine hors terre avec paroi de moins de 1,2 m de hauteur

pdf 406 Kb FOR_AutoEvaluation5PiscineHorsTerreMoinsDe1_2m_VFD.pdf

Règlement. Des règles particulières pourraient s’appliquer sur son territoire. De plus, un permis municipal est requis pour installer une piscine, un…

Update : October 6, 2022

2023-037 - Études, scénarios et avis d’experts pour la création d’une zone tampon à Rouyn-Noranda dans le quartier Notre-Dame

pdf 381 Kb DAI_2023-037_scenario_rouyn_noranda.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…

Update : July 12, 2023

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Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 15 : Feu de cheminée, sans perte

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Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

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