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consolidation des milieux existants doit être priorisée en favorisant des formes compactes d’aménagement à proximité des infrastructures et des réseaux…

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aménagements intégreront des trottoirs, des accotements asphaltés, des voies réservées pour autobus, des bandes cyclables, des traversées d’intersections…

aménagements intégreront des trottoirs, des accotements asphaltés, des voies réservées pour autobus, des bandes cyclables, des traversées d’intersections…

es des clientèles, le prix, la disponibilité des produits et le mode de livraison sont des exemples de critères d’achat des établissements institutionnels.…

qu’elle soit (notamment, des dommages-intérêts, des intérêts, des injonctions péremptoires ou autres, des ordonnances ou pénalités statutaires, des frais…

système de monitorage, associé à des enjeux liés aux OGAT et au contenu des schémas d’aménagement et de développement (SAD) et des PMAD, relève quant à lui d…

Famille des revenus autonomes des CPE, même les fonds affectés et les fonds obtenus par des campagnes de financements ou de dons; • La longueur indue des…