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personne désignée s’absenterait pour plus de 24 heures (préciser quelles sont ces personnes, p. ex. la directrice). Si la plainte concerne le personnel de…

l’action se lit comme suit : « Élaborer, en collaboration avec les autorités autochtones, des lignes directrices en matière de vérification de sécurité des…

scolaires et, en règle générale, des professionnels des services éducatifs (psychoéducateurs, conseillers pédagogiques, etc.) ou des cadres. Leur mandat…

assujetti à la Directive sur la gestion des projets majeurs d’infrastructure publique. De plus, le Conseil du trésor peut décider de considérer comme majeur…

re qui officient à la Chambre criminelle et pénale de la Cour du Québec. MJQ I Cour du Québec I Conseil de la magistrature No 22 Autofinancé I Formation…

produit par Pierre Mathieu, foresterie conseils inc. Original signé par : Date : Le 31 mars 2014 Pierre Mathieu, ing.f., MGP Pierre Mathieu, foresterie conse…

au daiprp@mce.gouv.qc.ca. Pour plus d’information : Direction des communications du ministère du Conseil exécutif 2e étage, secteur 800 875, Grande Allée Est…

lignes directrices pour la quantification des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre ISO - ISO 14064-1:2018 - Gaz à effet de serre — Partie…

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décision du Conseil du trésor, et son échéancier sera consigné au plan ministériel d’évaluation des programmes. Le rapport d’évaluation du programme sera…