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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi n° 44, Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

pdf 240 Kb AIR_202205_PL_allegement_administratif_MEI.pdf

administratives qui en découlent représentent un frein à la compétitivité et à la croissance des entreprises, en particulier des PME. La réglementation…

Update : May 16, 2023

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administratives qui en découlent représentent un frein à la compétitivité et à la croissance des entreprises, en particulier des PME. La réglementation…

Update : May 16, 2023

Équipe de production

pdf 834 Kb PE09-280D0-Avionique.pdf

d’ensemble et de détails en systèmes de mesures utilisés en aéronautique et des normes applicables en aéronautique. • À l’aide de la documentation technique…

Update : October 21, 2022

Équipe de production

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d’ensemble et de détails en systèmes de mesures utilisés en aéronautique et des normes applicables en aéronautique. • À l’aide de la documentation technique…

Update : October 21, 2022

Perceptions de l’enseignement et réussite éducative au secondaire : une analyse comparative selon que les élèves ont été exposés ou non au renouveau pédagogique

pdf 10.13 Mb Renouveau-pedagogique-secondaire-annexes.pdf

mesure êtes-vous en accord ou en désaccord avec les énoncés suivants? Totalement en désaccord Plutôt en désaccord Plutôt en accord Totalement en accord 2.1…

Update : January 31, 2024

Perceptions de l’enseignement et réussite éducative au secondaire : une analyse comparative selon que les élèves ont été exposés ou non au renouveau pédagogique

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mesure êtes-vous en accord ou en désaccord avec les énoncés suivants? Totalement en désaccord Plutôt en désaccord Plutôt en accord Totalement en accord 2.1…

Update : January 31, 2024

Techniques de l'Informatique

pdf 1.21 Mb PE01-420B0-Informatique.pdf

il détermine des moyens pour l'aborder et il les expérimente. Pour s'adapter à un monde en constante mouvance, l'élève travaille en équipe et…

Update : October 21, 2022

Techniques de l'Informatique

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il détermine des moyens pour l'aborder et il les expérimente. Pour s'adapter à un monde en constante mouvance, l'élève travaille en équipe et…

Update : October 21, 2022

39-BAnQ-MemoirePLDecouvrabilite.pdf

pdf 648 Kb 39-BAnQ-MemoirePLDecouvrabilite.pdf

diffusion des géants du Web en les obligeant à assurer la découvrabilité durable (en présence et en visibilité) des contenus québécois en français. Pour ce…

Update : July 18, 2024

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 503 Kb PIQM_volet_1_5_instructions_auditeurs.pdf

mission de certification, le professionnel en exercice émet un rapport d’assurance raisonnable en vertu de la NCMC 3000. Sur le Formulaire disponible au…

Update : February 29, 2024

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