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Évaluation du programme de recherche sur la persévérance et la réussite scolaire
pdf 1.58 Mb Programme-recherche-perseverance-reussite-scolaire-rapport-evaluation.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés
pdf 672 Kb air-redevances-traitement-valorisation-sols-contamines-excaves-05-2022.pdf
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Plan d'action de développement durable 2023-2028
pdf 720 Kb PL_developpement_durable_msp_2023_2028.pdf
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Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Volet 2 – Instructions aux municipalités relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles
pdf 502 Kb PRO_municipalites_declaration_finale_travaux.pdf
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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales
pdf 765 Kb manuel_chapitre_3.pdf
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Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales – Manuel de la présentation de l'information financière municipale
pdf 900 Kb manuel_chapitre_3.pdf
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Plan directeur provisoire - Projet de parc national d'Opémican
pdf 17.15 Mb PL_directeur_Opemican.pdf
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Plan directeur provisoire - Projet de parc national d'Opémican
pdf 17.15 Mb plan-directeur-opemican.pdf
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Évaluation de la campagne de sensibilisation sur la violence conjugale et familiale auprès de la population autochtone - Juillet 2023
pdf 548 Kb 2023-07_evaluation-campagne_violence-conjugale-familiale_Population-autochtone_Rapport-final.pdf
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Budget de dépenses 2026-2027 - Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires
pdf 2.41 Mb 1_strategie_gestion_depenses.pdf