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pourrait contenir les renseignements suivants : · les faits saillants des principaux résultats (des tableaux, des graphiques ou des figures peuvent faciliter…

le ministre des Finances à porter aenঞon aux demandes des OCASSS, car elles illustrent l’ampleur des capacités d’acঞon des OCASSS visant l’amélioraঞon de la…

conférences et diffusion des connaissances ► Diffusion des expertises des OCF en soutien au rôle parental, de leur approche transversale et des…

références telles que des vête- ments et accessoires, des matières premiè- res, des croquis, des photos et des des- criptions de vêtements. - À partir de…

références telles que des vête- ments et accessoires, des matières premiè- res, des croquis, des photos et des des- criptions de vêtements. - À partir de…

programmes de soutien afin qu’ils tiennent adéquatement compte de l’augmentation du prix des biens et services. Or, la hausse des prix à la consommation…

d’effectuer une visite de classification à l’intérieur des dates susmentionnées. 2. DÉCLARATION DU PRIX MAXIMAL QUOTIDIEN (Ces prix seront ceux diffusés.)…

connaissance des dispositions de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ainsi que des…

Secrétariat général Québec Bureau 400 900, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 2B5 Téléphone : 418 643-5959 Télécopieur : 418 643-8499…

gestion des eaux usées. La Loi établit en effet des critères de répartition des coûts dans le cadre d’ententes intermunicipales à ce sujet11. En étudiant la…