Search results

le texte, l’emploi des sigles suivants a été retenu : AISG : Allocation pour l’intégration en service de garde CDPDJ : Commission des droits de la personne…

exploitation d’une entreprise ainsi que pour le versement d’une allocation de départ, lorsque ces dépenses font partie de la solution retenue. Dans ce cas,…

Pour : 1 116 Municipalités locales au 21 novembre 2019 Absent(s) : 04030 06035 38035 39005 40047 42070 68020 69025 69055 72043 76008 83055 84050 84070 84082…

Pour : 1 124 Municipalités locales au 21 décembre 2018 Absent(s) : 04015 04030 06035 33080 35010 56010 69055 76008 84050 95025 97035 98014 98050 NR040…

Pour : 1 116 Municipalités locales au 21 novembre 2019 Absent(s) : 04030 06035 38035 39005 40047 42070 68020 69025 69055 72043 76008 83055 84050 84070 84082…

Pour : 1 124 Municipalités locales au 21 décembre 2018 Absent(s) : 04015 04030 06035 33080 35010 56010 69055 76008 84050 95025 97035 98014 98050 NR040…

exploitation d’une entreprise ainsi que pour le versement d’une allocation de départ, lorsque ces dépenses font partie de la solution retenue. Dans ce cas,…

qu’en étant plus conscien- tes des effets incidents, sur l’allocation des ressources en sécurité incendie ou sur le bilan des pertes humaines et…

L’UNIVERSITÉ QUÉBÉCOISE DU FUTUR Tendances, enjeux, pistes d'action et recommandations Document regroupant le Rapport des journées de délibération et le…

prenantes que pour elle-même, ainsi que pour une meilleure allocation des ressources, la Régie prévoit l’adoption de protocoles de gestion de l’instance…