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nullement que d’autres aspects ne nécessitent pas également des ajustements. De plus, le Comité reconnaît que, par souci de concision, les points soulevés…

nouveaux participants et participantes au programme accueillis 2015-2016 2014-2015 2013-2014 Aucun Aucun Aucun Au cours de 2015, le Ministère a renouvelé son…

certains coûts. 4.7 Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée Le Ministère ne recense aucun avantage, bénéfice ou inconvénient de…

certains coûts. 4.7 Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée Le Ministère ne recense aucun avantage, bénéfice ou inconvénient de…

par l’intermédiaire d’une autre personne qui, dans plusieurs cas, est également une entreprise. C’est notamment le cas des sociétés cotées en bourses qui…

participants au programme accueillis. 2014-2015 2013-2014 2012-2013 AUCUN AUCUN AUCUN Autres mesures Le ministère n’a participé à aucune autre mesure pour…

revenus et de dépenses (non audité) 961 Charge de désactualisation (autres OMHS) 962 Autres charges (amiante) 963 Autres charges (autres OMHS) 964 93…

susceptibles d’élaborer ou de réviser des politiques ou des programmes. En 2019-2020, aucune nouvelle politique ni aucun nouveau programme n’ont été créés.…

présence ou non d’une bourse d’excellence et d’autres revenus, 2005-2006 Bénéficiaires Bénéficiaires ayant reçu ayant d’autres revenus * une bourse…

votre lieu de résidence? Région de Montréal ( Région de Québec ( Autre région québécoise ( Autre province canadienne ( États-Unis ( Autre pays…