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Août 2024

pdf 696 Kb 2024-08-engagements-financiers.pdf

SUBVENTION NORMÉE Octroi de subvention pour la réalisation du projet intitulé « Aquisition de l'entreprise Aquaculture l'Indigène », et ce, dans le…
Update : February 4, 2025
Rapport financier des organismes municipaux – Renseignements complémentaires

doc 1.68 Mb A0_RF2021_Renseignements_complementaires.doc

refinancements des projets autorisés par décret. Depuis 1982, le gouvernement du Québec assume le paiement de la totalité des emprunts contractés incluant…
Update : March 1, 2023
Rapport financier des organismes municipaux : Renseignements complémentaires / Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

pdf 0.93 Mb TXT_renseignements_complementaires_2023.pdf

refinancements des projets autorisés par décret. Depuis 1982, le gouvernement du Québec assume le paiement de la totalité des emprunts contractés, y compris…
Update : March 6, 2026
Rapport financier des organismes municipaux – Renseignements complémentaires

pdf 515 Kb A0_RF2018_Renseignements_complementaires.pdf

refinancements des projets autorisés par décret. Depuis 1982, le gouvernement du Québec assume le paiement de la totalité des emprunts contractés incluant…
Update : December 20, 2019
Portrait-Immigration_Lanaudiere.pdf

pdf 1.24 Mb Portrait-Immigration_Lanaudiere.pdf

retraite privées, les rentes et les paiements reçus d'un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR); Les autres revenus réguliers en espèces, comme les…
Update : February 26, 2025
Portrait-Immigration_Montreal.pdf

pdf 1.29 Mb Portrait-Immigration_Montreal.pdf

retraite privées, les rentes et les paiements reçus d'un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR); Les autres revenus réguliers en espèces, comme les…
Update : February 26, 2025
Portrait-Immigration_Monteregie.pdf

pdf 1.25 Mb Portrait-Immigration_Monteregie.pdf

retraite privées, les rentes et les paiements reçus d'un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR); Les autres revenus réguliers en espèces, comme les…
Update : February 26, 2025
Portrait-Immigration_Laurentides.pdf

pdf 1.24 Mb Portrait-Immigration_Laurentides.pdf

retraite privées, les rentes et les paiements reçus d'un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR); Les autres revenus réguliers en espèces, comme les…
Update : February 26, 2025
Portrait-Immigration_Saguenay.pdf

pdf 1.24 Mb Portrait-Immigration_Saguenay.pdf

retraite privées, les rentes et les paiements reçus d'un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR); Les autres revenus réguliers en espèces, comme les…
Update : February 26, 2025
Portrait-Immigration_Centre-du-Québec

pdf 1.24 Mb Portrait-Immigration_Centre-du-Quebec.pdf

retraite privées, les rentes et les paiements reçus d'un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR); Les autres revenus réguliers en espèces, comme les…
Update : February 26, 2025