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d’un rôle d’évaluation. De façon sommaire, cette subvention s’adresse à un particulier qui, à la fin de l’année qui précède celle pour laquelle la subvention…

aux besoins. c. Base salariale de calcul La base salariale actuellement utilisée pour établir la subvention demeure nettement insuffisante et inférieure aux…

rapide, en plus des 160 déjà prévues en 2021-2022; • Une subvention en soutien au plan climat établi par la Ville de Montréal; • Une subvention en soutien au…

rapide, en plus des 160 déjà prévues en 2021-2022; • Une subvention en soutien au plan climat établi par la Ville de Montréal; • Une subvention en soutien au…

dans les fédérations, selon le cycle de la subvention et le montant accordé Tableau 4 Nombre moyen de clubs affiliés aux fédérations, selon le cycle de la …

dans les fédérations, selon le cycle de la subvention et le montant accordé Tableau 4 Nombre moyen de clubs affiliés aux fédérations, selon le cycle de la …

300 000 $ Subvention - $ Borne (achat + installation) 6 000 $ Capital net 93 000 $ 306 000 $ Surcoût 213 000 $ Durée de vie utile 7 10 Années d’opération…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

d’un rôle d’évaluation. De façon sommaire, cette subvention s’adresse à un particulier qui, à la fin de l’année qui précède celle pour laquelle la subvention…

transfert de la subvention de l’année courante, on s‘est rendu compte qu’on aurait besoin de certains documents ; voir ci-dessous la phrase en gras de…