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pdf 858 Kb 24403.pdf

québécoise (PEQ) et ses programmes pilotes entre le 1er janvier 2021 à ce jour, plus particulièrement : a) Tout document de convocation en entrevue de…

Update : March 2, 2023

Demande accès documents administratifs 15 aout 2022

pdf 233 Kb 22-116_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : October 4, 2022

les taux d’abandon des études à tous les niveaux d’enseignement au Québec: secondaire, collégial, baccalauréat, maitrise, doctorat pour 2020-2023

pdf 297 Kb 22-534_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : March 31, 2023

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québécoise (PEQ) et ses programmes pilotes entre le 1er janvier 2021 à ce jour, plus particulièrement : a) Tout document de convocation en entrevue de…

Update : March 2, 2023

1121 - Stuying Outside Québec – Confirmation of Student Status

pdf 191 Kb 1121-outside-quebec-2025-2026.pdf

l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière Aide financière aux études Québec (Québec) G1R 5A5 22-1314-25A (rev. 2025-09) 1121 (1 of 3) No. Contact…

Update : September 25, 2025

Décision de la demande 2025-2026.147

pdf 188 Kb 2025-2026-147-Decision.pdf

rapport annuel de gestion pour ces périodes spécifiques, et malgré une vérification diligente, il n’a pas été possible de la retracer. Finalement, nous vous…

Update : October 10, 2025

Décision de la demande 2025-2026.072

pdf 172 Kb 2025-2026-072-Decision.pdf

protection des renseignements personnels 2021, avenue Union, 10e étage, poste 10.051 Montréal (Québec) H3A 2S9 Téléphone : 418 646-6777…

Update : July 17, 2025

Décision de la demande 2025-2026.139

pdf 179 Kb 2025-2026-139-Decision.pdf

protection des renseignements personnels 2021, avenue Union, 10e étage, bureau10.051 Montréal (Québec) H3A 2S9 acces.documents@sante.quebec Vous trouverez…

Update : September 22, 2025

Le nombre d’enseignant (es), de niveau primaire et secondaire, qui ont fait l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au congédiement, en lien avec des gestes déplacés et/ou à caractères sexuels posés à l’endroit d’élèves, durant les ann

pdf 263 Kb 23-75_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : August 1, 2023

Les principales étapes du processus de paiements et de réceptions des travaux – Exemple pour un contrat de rénovation d’une bibliothèque municipale de 200 000 $

pdf 76 Kb ANN_1_Paiement_Reception_Contrats.pdf

Garantie 2 = garanties dites d’entretien ou garanties de bon état et de fonctionnement comprenant : a) garantie légale contre les malfaçons b) garantie…

Update : May 9, 2023

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Demande accès documents administratifs 15 aout 2022

les taux d’abandon des études à tous les niveaux d’enseignement au Québec: secondaire, collégial, baccalauréat, maitrise, doctorat pour 2020-2023

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Décision de la demande 2025-2026.147

Décision de la demande 2025-2026.072

Décision de la demande 2025-2026.139

Le nombre d’enseignant (es), de niveau primaire et secondaire, qui ont fait l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au congédiement, en lien avec des gestes déplacés et/ou à caractères sexuels posés à l’endroit d’élèves, durant les ann

Les principales étapes du processus de paiements et de réceptions des travaux – Exemple pour un contrat de rénovation d’une bibliothèque municipale de 200 000 $

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