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Elles sont donc un incitatif direct à l’utilisation d’un véhicule électrique. — Cible : Jusqu’à 4 500 bornes de recharge standard d’ici 2028 financées par…

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la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

binaires, et peut prendre différentes formes telles que l'accord inadéquat d'un verbe ou d'un adjectif ou l'emploi d'un pronom,…

S-003049 Lot 1 – Contrat SAN : 600355180 Lot 2 – Contrat NAS : 600356844 Introduction Le MRNF a lancé un appel d’offres public pour l’acquisition de…

majuscules la catégorie concernée soit : ‐ CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL…

applicable au Québec ou à un règlement pris en application d’une telle loi 0 0 ✓ Un manquement grave aux normes d’éthique et de déontologie 0 0 ✓ Un usage…

applicable au Québec ou à un règlement pris en application d’une telle loi 0 0 ✓ Un manquement grave aux normes d’éthique et de déontologie 0 0 ✓ Un usage…

locaux par un cégep dans le cadre de projets d’harmonisation avec un centre de services scolaire B104 Location d’un immeuble d’un tiers par un cégep B105…

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