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Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

pdf 11.97 Mb guide_gestion_eaux_pluie_complet.pdf

Le CCU dépose ensuite sa recommandation au conseil municipal qui détient un pouvoir discrétionnaire d'approbation des projets. L’approbation par le con…

Update : July 27, 2010

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Services and Programs of Study, Adult General Education

pdf 898 Kb FGA-doc-admin-22-23-ANG.pdf

dulte_action_comm/Lignes-directrices-besoins-particuliers_FGA.PDF…

Update : May 10, 2024

Services and Programs of Study, Adult General Education

pdf 904 Kb Formation-generale-adultes-services-programmes-etudes-AN.pdf

dulte_action_comm/Lignes-directrices-besoins-particuliers_FGA.PDF…

Update : May 2, 2024

Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 1.04 Mb CN_PSPGNR_2022-2027_MEIE.pdf

de comptes envers le Conseil du trésor Une reddition de comptes de la mise en œuvre du programme, présentée sous forme d’une évaluation, devra être transmise…

Update : December 14, 2022

Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

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de comptes envers le Conseil du trésor Une reddition de comptes de la mise en œuvre du programme, présentée sous forme d’une évaluation, devra être transmise…

Update : December 14, 2022

Priorité à l'achat québécois : l’État donne l'exemple

pdf 1.85 Mb SSMP_Strategie_marches_publics.pdf

ions. Pour plus d’information : Direction des communications du ministère du Conseil exécutif et du Secrétariat du Conseil du trésor 2e étage, secteur 800…

Update : February 2, 2022

Pour des marchés publics innovants

pdf 1.49 Mb SSMP_Strategie_marches_publics_2022-01-21.pdf

téléphone]. Pour plus d’information : Direction des communications du ministère du Conseil exécutif et du Secrétariat du Conseil du trésor 2e étage, secteur…

Update : February 2, 2022

Priorité à l'achat québécois : l’État donne l'exemple

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ions. Pour plus d’information : Direction des communications du ministère du Conseil exécutif et du Secrétariat du Conseil du trésor 2e étage, secteur 800…

Update : February 2, 2022

Pour des marchés publics innovants

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