Search results
-
Étude juridique sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1) – Mandat du ministère de la Justice du Québec
pdf 2.20 Mb 91995_LCCJTI_Etude_MJQ_VF.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 651 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-05-2022.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 563 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-08-2022.pdf
-
Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner
pdf 1.46 Mb Reglement-autorisation-enseigner-rapport-evaluation.pdf
-
Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner
pdf 1.46 Mb Reglement-autorisation-enseigner-rapport-evaluation.pdf
-
Plan d’action pour assurer l’occupation et la vitalité du territoire 2020-2022,
pdf 1.07 Mb PLN_OVT_MIFI_2020_2022.pdf
-
Plan d’action pour assurer l’occupation et la vitalité du territoire 2020-2022,
pdf 1.07 Mb PLN_OVT_MIFI_2020_2022.pdf
-
Rapport d'enquête administrative sur les circonstances entourant les événements ayant mené à l'arrestation,
pdf 2.82 Mb RAP_enquete_dionne_dpcp_camara.pdf
-
Rapport d'enquête administrative sur les circonstances entourant les événements ayant mené à l'arrestation,
pdf 2.82 Mb RAP_enquete_dionne_dpcp_camara.pdf
-
Plan d'action gouvernemental en culture 2018-2023 - Tableau synthèse
pdf 235 Kb TA-PAGC1823_Synthese.pdf
