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nombreux autochtones au Canada sont multidimensionnels et étroitement liés aux taux élevés d'incarcération des Autochtones dans le pays. L’affaire Ewert c.…

pré-budgétaire – Consultations sur le budget du gouvernement du Québec Par : Shakepay Inc. 5 février 2026 2 Recommandations : 1. Que le Québec exerce…

s et recomposées du Québec (FAFMRQ) Fédération des femmes du Québec (FFQ) Fédération des locataires de HLM du Québec (FLHLMQ) Fédération des travailleurs et…

ent supérieur | Gouvernement du Québec (quebec.ca) … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/reponses…

consumption, (32 p. texte miméo, Transports Canada, 1977) p. 23. Source: Gabriel Fortin, Les contributions municipales au transport en commun, (Transports …

façon la délégation officielle du Québec y participera (p. ex., en présentiel ou de façon virtuelle) et qui dirigera cette délégation] 2- SUJETS, ENJEUX ET…

DESIGNATING THE PROVINCE OF QUEBEC FOR THE PURPOSES OF THE DEFINITION “APPLICABLE GUIDELINES” IN SUBSECTION 2(1) OF THE DIVORCE ACT SOR/97-237 Designation 1…

equalization revenue due partly to the equalization envelope, which is growing across Canada at the same rate as Canada’s norminal GDP, and partly to an…

la santé publique du Canada: Rapport de surveillance sur les chutes chez les aînés au Canada. Ottawa (Ontario, Canada): Agence de la santé publique du Canada…

Secrétariat général Québec Bureau 400 900, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 2B5 Téléphone : 418 643-5959 Télécopieur : 418 643-8499…