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Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 13.92 Mb rapport-annuel-gestion-MCC-2024-2025.pdf

le secteur de la culture et du numérique. Le ministre de la Culture et des Communications a d’ailleurs participé à la 9e session de la Conférence des Parties…

Update : October 1, 2025

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 5

pdf 4.80 Mb Depenses-Martine-Biron-mision-hors-Quebec-nomination-5.pdf

DEMANDE DE PAIEMENT Informations générales Exercice financier : 2022-2023 Devise : CAD Type de facture : Note de débit/crédit sans BC Informations sur la…

Update : February 22, 2024

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 5

pdf 4.80 Mb Depenses-Martine-Biron-mision-hors-Quebec-nomination-5.pdf

DEMANDE DE PAIEMENT Informations générales Exercice financier : 2022-2023 Devise : CAD Type de facture : Note de débit/crédit sans BC Informations sur la…

Update : February 22, 2024

Document transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 595 Kb reponse_F2024133_.pdf

les parents »*, par type de SGEE Type Taux moyen de participation des parents Nombre et proportion de CPE et de garderies qui ont atteint le minimum requis d…

Update : December 20, 2024

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

pdf 347 Kb 23-323_Diffusion.pdf

Secrétariat à la condition féminine relève désormais du ministère des Relations internationales et de la Francophonie. À la suite de ces informations, vous…

Update : November 23, 2023

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

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Secrétariat à la condition féminine relève désormais du ministère des Relations internationales et de la Francophonie. À la suite de ces informations, vous…

Update : November 23, 2023

2024-092 – Correspondance avec la MRC Vallée-de-la Gatineau octroyant un délai supplémentaire en rapport avec l’adoption de règlement de concordance suite à l’entrée en vigueur du Schéma d’aménagement révisé

pdf 408 Kb DAI_2024-092_mrc_vallee_gatineau_reglement_concordance.pdf

Chantal Lamarche Préfète MRC de La Vallée-de-la-Gatineau 7, rue de la Polyvalente, C.P. 307 Gracefield (Québec) J0X 1W0 Madame la Préfète, La MRC de la…

Update : October 4, 2024

2024-092 – Correspondance avec la MRC Vallée-de-la Gatineau octroyant un délai supplémentaire en rapport avec l’adoption de règlement de concordance suite à l’entrée en vigueur du Schéma d’aménagement révisé

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Chantal Lamarche Préfète MRC de La Vallée-de-la-Gatineau 7, rue de la Polyvalente, C.P. 307 Gracefield (Québec) J0X 1W0 Madame la Préfète, La MRC de la…

Update : October 4, 2024

Code de conduite des agents de la paix en services correctionnels

pdf 6.50 Mb 2020-13779.pdf

informer le requérant que l’organisme demande à la Commission de ne pas tenir compte de sa demande conformément à l’article 137.1. Si le traitement de la dem…

Update : January 6, 2023

Code de conduite des agents de la paix en services correctionnels

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informer le requérant que l’organisme demande à la Commission de ne pas tenir compte de sa demande conformément à l’article 137.1. Si le traitement de la dem…

Update : January 6, 2023

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Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 5

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Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

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2024-092 – Correspondance avec la MRC Vallée-de-la Gatineau octroyant un délai supplémentaire en rapport avec l’adoption de règlement de concordance suite à l’entrée en vigueur du Schéma d’aménagement révisé

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Code de conduite des agents de la paix en services correctionnels

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