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administrative de la Montérégie, dans la Municipalité régionale de comté (MRC) de La Haute‑Yamaska, dans les limites des municipalités de Roxton Pond et de S…

Vallée-de-la-Gatineau Plan de développement de la zone agricole et agroforestière • • • M un 19 Adstock Plan paysage de la municipalité d'Adstock • • • 20…

Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu Frais de transport Services de photographe Services d'interprète Rapport de…

déplacement Ville et pays Frais de transport Allocation forfaitaire Frais d’hébergement Frais de repas Autres frais inhérents Accompagnateurs FRAIS DE…

l’évacuation, avis d’imposition de pénalités administratives et de mesures administratives (avis de suspension, de révocation ou de non- renouvellement de…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

qu’agent de liaison autochtone Carlo DeAngelis, agent de liaison, communauté autochtone, Section prévention et sécurité urbaine du Service de police de la Vi…

un membre de leur ménage, de handicap, de capacité physique restreinte ou de problème de mobilité (9% contre 4% de celles dont ce n’est pas le cas); • celles…

l’ensemble de la collectivité et répondant à ses besoins, notamment en matière de logement, de santé, d’emploi, de services sociaux, d’éducation ou de…

Mois Jours de semaine (lundi au vendredi) de soir Jours de semaine (lundi au vendredi) de nuit Jours de fin de semaine (samedi et dimanche) de jour Jours de…