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Rapport annuel de gestion 2024-2025

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client. 4 Valeur de départ : 173 058 108 pages vues. https://www.quebec.ca/ https://www.quebec.ca/ https://www.quebec.ca/ https://www.quebec.ca/ | Ministère…

Update : October 24, 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 2.18 Mb rapport-annuel-gestion-2023-2024-melccfp.pdf

on-climatique-quebec.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/environnement/vehicules-electriques/recharge/Strategie-quebecoise-recharge-vehicules-elect…

Update : September 24, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024

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Update : September 24, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.25 Mb 202310-46_DE.pdf

l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 18 octobre 2023. La recherche a permis de repérer un document…

Update : November 7, 2023

Diverses informations concernant les véhicules de fonctions ministérielles utilisés par le Ministère depuis le début de l’année 2020.

pdf 336 Kb 25-16_Diffusion.pdf

ou des véhicules de fonctions ministérielles utilisés par votre ministère depuis le début de l’année 2020. En réponse aux quatre points de votre demande,…

Update : May 5, 2025

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

pdf 0.91 Mb 23-326_Diffusion.pdf

327/4470270 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/soutien- etablissements/Rapport-mise-oeuvre-Loi-22-1.pdf … 2…

Update : November 27, 2023

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

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327/4470270 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/soutien- etablissements/Rapport-mise-oeuvre-Loi-22-1.pdf … 2…

Update : November 27, 2023

Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat

pdf 1.26 Mb guide-programme-atcl.pdf

travaux. https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-de-protection-du-territoire-face-aux-inondations/programme-resilience-adaptation-ino…

Update : July 11, 2025

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

[…] (Transcription intégrale) Décision Nous donnons partiellement suite à votre demande. D’abord, pour le premier point de votre demande (améliorations…

Update : July 15, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

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[…] (Transcription intégrale) Décision Nous donnons partiellement suite à votre demande. D’abord, pour le premier point de votre demande (améliorations…

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Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

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