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Plan de classification

pdf 0.92 Mb PL-plan-classification-MRIF.pdf

commerce 3815 Accord sur la mise en œuvre de l’article VI de l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 3816 Accord sur la mise en…

Update : October 5, 2021

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Update : October 5, 2021

Forum québécois pour l’accès au droit et à la justice civile et familiale - 2e Journée de réflexion

pdf 1.36 Mb RA_FQAJCF_2e_Journee.pdf

Québec CIUSSS Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux CJP Centres de justice de proximité CJPGM Centre de justice de proximité du Grand…

Update : April 30, 2024

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

pdf 1.74 Mb 23-322_Diffusion.pdf

prévention de la violence en contexte amoureux en 4e secondaire Date de dépôt de l’outil pédagogique sur la plateforme s.o. 2023-2024 Site de la plateforme d…

Update : November 20, 2023

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

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prévention de la violence en contexte amoureux en 4e secondaire Date de dépôt de l’outil pédagogique sur la plateforme s.o. 2023-2024 Site de la plateforme d…

Update : November 20, 2023

Guide d’interprétation d’assistance pour les municipalités

pdf 1.08 Mb guide_interpretation_municipalites_3.pdf

date de signature de l’arrêté par le ministre de la Sécurité publique, de l’élargissement du territoire d’application ou de la prolongation de la période…

Update : June 16, 2025

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote d’immigration permanente des préposés aux bénéficiaires (PP-PAB)

pdf 842 Kb FO_demande_selection_preposes_beneficiaires_A0524DF.pdf

Champ de texte 51: Champ de texte 61: Champ de texte 52: Champ de texte 53: Champ de texte 54: Champ de texte 55: Champ de texte 56: Champ de texte 57: Champ…

Update : September 11, 2024

Formulaire de demande de sélection permanente - Programme de l’expérience québécoise (PEQ) – Travailleur étranger temporaire

pdf 914 Kb FO_demande_selection_volet_travailleurs_A0520IF.pdf

Champ de texte 12: Champ de texte 11: Champ de texte 10: Champ de texte 104: Champ de texte 105: Champ de texte 106: Champ de texte 9: Champ de texte 8:…

Update : November 25, 2024

Tableaux transmis: Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel de soutien, par CSS/CS et classe d'emploi, incluant Crie et Kativik (Année scolaire 2022-2023)

pdf 5.64 Mb 23-679_Diffusion_Amendee.pdf

4281 Technicien en formation professionnelle 11-S3 Temp. autre que rempl. courte durée 1 0,01 23-SI Empl. formation profess. ch10. 6 0,32 Total fonction 7…

Update : April 24, 2024

Tableaux transmis: Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel de soutien, par CSS/CS et classe d'emploi, incluant Crie et Kativik (Année scolaire 2022-2023)

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Update : April 24, 2024

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