Search results

Position ministérielle Version 2016-04-06 Différend : 2023-012 Date : 27 décembre 2023 Description du différend Le 30 octobre 2023, le bureau coordonnateur…

Position ministérielle Version 2016-04-06 Différend : 2023-012 Date : 27 décembre 2023 Description du différend Le 30 octobre 2023, le bureau coordonnateur…

ventilations budgétaires; • contrats, ententes ou mandats; • factures, bons de commande ou preuves de paiement; • rapports internes ou redditions de comptes…

référence Titre Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du contrat Date de publication du contrat…

03 04 05 06 07 08 09 10 11 Financé par le MES Numéro Montant brut de l'emprunt Taux Date du contrat (AAAA-MM-JJ) Date d'échéance (AAAA-MM-JJ) Solde de…

03 04 05 06 07 08 09 10 11 Financé par le MES Numéro Montant brut de l'emprunt Taux Date du contrat (AAAA-MM-JJ) Date d'échéance (AAAA-MM-JJ) Solde de…

financier : 2024-2025 Trimestre : Avril à juin Description de l'activité Nom de l'unité administrative Date Lieu Coût de l'activité par participant…

2025-2026 avril à juin Description de l'activité Nom de l'unité administrative Nombre de participants Date Lieu Coût de l'activité Certificat en…

4. Ce programme inclut les incidences du changement d’application de la norme comptable sur les paiements de transfert, soit 3 007 M$ en 2021-2022.…

fournisseur Transaction - No du document - CAP (Fact. ou paiement) Description unité adminisDescription compte Montant en CAD Transactio n - Date 2022…