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révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

le territoire de la province de Québec. Le ministère de la Sécurité publique ne détient aucun document présentant le coût total de l’opération OSCAR. Nous ne…

le territoire de la province de Québec. Le ministère de la Sécurité publique ne détient aucun document présentant le coût total de l’opération OSCAR. Nous ne…

possible de le faire auprès de la Commission de l'accès à l'information. Vous trouverez, ci-annexée, une note explicative concernant l'exercice…

possible de le faire auprès de la Commission de l'accès à l'information. Vous trouverez, ci-annexée, une note explicative concernant l'exercice…

Sous-ministériat des services correctionnels (SMSC) n’est pas en mesure de repérer les documents visés par votre demande puisque celle-ci manque de…

Sous-ministériat des services correctionnels (SMSC) n’est pas en mesure de repérer les documents visés par votre demande puisque celle-ci manque de…

des groupes de femmes de la Gaspésie et des Îles-de-la- Madeleine Gaspé 45 000,00 $ Gaspésie–Îles-de-la- Madeleine 4 Ministère des Relations internationales…

l’application du règlement pris en vertu de l’article 573.3.0.1 de cette loi. ». CHARTE DE LA VILLE DE QUÉBEC 5. L’article 73 de l’annexe C de la Charte de…