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préposition et les abstentions.] · d’autoriser monsieur, madame prénom nom de la personne désignée, titre, à signer au nom de NOM DE L’ORGANISME : · le …

Update : April 2, 2024

20-ECO_DRF_Voyage_abr_nv.pdf

pdf 39 Kb 20-ECO_DRF_Voyage_abr_nv.pdf

En vue de procéder à l’autorisation d’un déplacement à l’extérieur du Québec par le SAIC ou encore à l’extérieur du Canada par le MRIF. 4. USAGE(S) : Pour…

Update : August 16, 2022

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En vue de procéder à l’autorisation d’un déplacement à l’extérieur du Québec par le SAIC ou encore à l’extérieur du Canada par le MRIF. 4. USAGE(S) : Pour…

Update : August 16, 2022

Rapport annuel de gestion 2021-2022 - Ministère du Tourisme

pdf 1.52 Mb RA-rapport-annuel-tourisme-2021-2022.pdf

site Web BonjourQuebec.com * Dépenses avant la modification de l’application de la norme sur les paiements de transfert. Rapport annuel de gestion 2021-2022…

Update : December 7, 2022

Rapport annuel de gestion 20xx-20xx -

pdf 1.52 Mb RA-rapport-annuel-tourisme-2021-2022.pdf

site Web BonjourQuebec.com * Dépenses avant la modification de l’application de la norme sur les paiements de transfert. Rapport annuel de gestion 2021-2022…

Update : December 29, 2025

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.01 Mb PD_19-535-01W_MSSS.pdf

ce soit, la traduction ou la diffusion de ce document, même partielles, sont interdites sans l’autorisation préalable des Publications du Québec. Cependant,…

Update : May 24, 2019

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

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ce soit, la traduction ou la diffusion de ce document, même partielles, sont interdites sans l’autorisation préalable des Publications du Québec. Cependant,…

Update : May 24, 2019

Engagements financiers de plus de 25 000$ en novembre 2025

pdf 2.75 Mb engagements-financiers-2025-11.pdf

FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS MINISTRE RESPONSABLE : Monsieur Bernard Drainville MINISTÈRE OU ORGANISME : 0380…

Update : February 27, 2026

Renseignements complémentaires - Profil financier - Édition 2016

pdf 622 Kb renseignements_complementaires_2016.pdf

redondants Formulaires Nom de règle Etat Description Champs de formulaire balisés Réussi Tous les champs de formulaire sont balisés. Descriptions des champs…

Update : November 23, 2016

Renseignements complémentaires - Profil financier - Édition 2016

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Update : November 23, 2016

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Rapport annuel de gestion 2021-2022 - Ministère du Tourisme

Rapport annuel de gestion 20xx-20xx -

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

Engagements financiers de plus de 25 000$ en novembre 2025

Renseignements complémentaires - Profil financier - Édition 2016

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