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Nouvelle plateforme Web du congé fiscal pour grands projets d’investissement – Guide de l'utilisateur

pdf 1.28 Mb GuideUtilisateur_CFGPI_Web.pdf

• Tous les renseignements sont obligatoires. Le numéro d’entreprise du Québec (NEQ) ainsi que le numéro attribué par Revenu Québec doivent être disponibles…

Update : April 1, 2026

CSN.pdf

pdf 363 Kb CSN.pdf

statistiqué.québéc.ca/fr/produit/tabléau/4272] 5 [www.obsérvatoirédésinégalités.com/forté-augméntation-dés-inégalités-dé-révénu-dépuis-la-pandémié- au-québéc…

Update : February 13, 2026

Document faisant état du bilan des consultations tenues en ligne du programme ECR, produit entre le 1er octobre 2019 et le 1er mars 2020 et la liste des mémoires reçus lors de la consultation.

pdf 249 Kb 23-612_Diffusion.pdf

(10 mai 2022) et 21-492 (25 mai 2022). Vous pouvez les consulter à même cette adresse. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-informati…

Update : March 7, 2024

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

pdf 330 Kb 24-332_Diffusion.pdf

que le rapport 2023-2024 sera diffusé sous peu : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/publications … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/m…

Update : September 30, 2024

Pour juin 2024, le taux de réussite global des élèves pour chacune des épreuves ministérielles de la fin du secondaire (4e et 5e secondaire) pour le réseau public et privé, par centre de services scolaire.

pdf 279 Kb 24-272_Diffusion.pdf

Web du Ministère, à l’adresse suivante : Tableau de bord de l’éducation | Gouvernement du Québec (quebec.ca) L’article 13 de la Loi sur l’accès aux documents…

Update : August 29, 2024

Document faisant état du bilan des consultations tenues en ligne du programme ECR, produit entre le 1er octobre 2019 et le 1er mars 2020 et la liste des mémoires reçus lors de la consultation.

pdf 249 Kb 23-612_Diffusion.pdf

(10 mai 2022) et 21-492 (25 mai 2022). Vous pouvez les consulter à même cette adresse. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-informati…

Update : March 7, 2024

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

pdf 330 Kb 24-332_Diffusion.pdf

que le rapport 2023-2024 sera diffusé sous peu : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/publications … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/m…

Update : September 30, 2024

Pour juin 2024, le taux de réussite global des élèves pour chacune des épreuves ministérielles de la fin du secondaire (4e et 5e secondaire) pour le réseau public et privé, par centre de services scolaire.

pdf 279 Kb 24-272_Diffusion.pdf

Web du Ministère, à l’adresse suivante : Tableau de bord de l’éducation | Gouvernement du Québec (quebec.ca) L’article 13 de la Loi sur l’accès aux documents…

Update : August 29, 2024

Rapport de recherche contenant l’historique et la méthodologie de travail utilisé concernant la plateforme intelligente numérique qui a été conçue par le ministère de l'Éducation du Québec, destinée à toute personne intéressée à développe

pdf 259 Kb 24-437_Diffusion.pdf

nous vous invitons à consulter les documents qui se trouvent sur la page Web suivante : https://www.quebec.ca/education/numerique/cadre-reference La…

Update : November 4, 2024

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

mentionnés 5 https://consultation.quebec.ca/processes/territoire-agricole/f/237/ https://consultation.quebec.ca/processes/territoire-agricole/f/237/…

Update : August 6, 2024

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CSN.pdf

Document faisant état du bilan des consultations tenues en ligne du programme ECR, produit entre le 1er octobre 2019 et le 1er mars 2020 et la liste des mémoires reçus lors de la consultation.

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

Pour juin 2024, le taux de réussite global des élèves pour chacune des épreuves ministérielles de la fin du secondaire (4e et 5e secondaire) pour le réseau public et privé, par centre de services scolaire.

Document faisant état du bilan des consultations tenues en ligne du programme ECR, produit entre le 1er octobre 2019 et le 1er mars 2020 et la liste des mémoires reçus lors de la consultation.

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

Pour juin 2024, le taux de réussite global des élèves pour chacune des épreuves ministérielles de la fin du secondaire (4e et 5e secondaire) pour le réseau public et privé, par centre de services scolaire.

Rapport de recherche contenant l’historique et la méthodologie de travail utilisé concernant la plateforme intelligente numérique qui a été conçue par le ministère de l'Éducation du Québec, destinée à toute personne intéressée à développe

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

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