Search results

des organismes scolaires, doit produire et rendre public annuellement un plan d’action visant à donner aux personnes handicapées un meilleur accès aux…

des organismes scolaires, doit produire et rendre public annuellement un plan d’action visant à donner aux personnes handicapées un meilleur accès aux…

l’institution d’un Conseil constitutionnel pour affirmer l’existence et renforcer l’autonomie de l’État du Québec ». Bien que je m’intéresse aux autres…

l’institution d’un Conseil constitutionnel pour affirmer l’existence et renforcer l’autonomie de l’État du Québec ». Bien que je m’intéresse aux autres…

e; ils doivent être accompagnés d’un autre intervenant, soit un policier, un pompier ou un bénévole désigné. Avisent le CCS de leurs déplacements et…

e; ils doivent être accompagnés d’un autre intervenant, soit un policier, un pompier ou un bénévole désigné. Avisent le CCS de leurs déplacements et…

semaine reçoit-elle un montant forfaire de 7,00 $ lorsqu’elle prend un congé de maladie ou un congé personnel au cours de sa semaine de travail? Non. À titre…

importante d’un mois à l’autre, notamment en fonction du moment où le gouvernement encaisse ou décaisse les sommes relatives à ses activités. Par exemple,…

importante d’un mois à l’autre, notamment en fonction du moment où le gouvernement encaisse ou décaisse les sommes relatives à ses activités. Par exemple,…

importante d’un mois à l’autre, notamment en fonction du moment où le gouvernement encaisse ou décaisse les sommes relatives à ses activités. Par exemple,…