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Formulaire d’évaluation de conformité au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine démontable avec paroi de 1,4 m ou plus de hauteur

pdf 324 Kb FOR_AutoEvaluation4PiscineDemontablePlusDe1_4m_VFD.pdf

Règlement. Des règles particulières pourraient s’appliquer sur son territoire. De plus, un permis municipal est requis pour installer une piscine, un…

Update : October 6, 2022

Formulaire d’évaluation de conformité au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine hors terre avec paroi de 1,2 m ou plus de hauteur

pdf 595 Kb FOR_AutoEvaluation3PiscineHorsTerrePlusDe1_2m_VFD.pdf

Règlement. Des règles particulières pourraient s’appliquer sur son territoire. De plus, un permis municipal est requis pour installer une piscine, un…

Update : October 6, 2022

Napperon - Faits saillants 2022-2023 - Plan de protection du territoire face aux inondations

pdf 149 Kb NAP_PPTFI_2022_23.pdf

MSP Autres ministères (au besoin) COMITÉ CONSULTATIF Représentants des comités scientifique et municipal ainsi que des bureaux de projets COMITÉ DE…

Update : July 4, 2023

2023-174 – Avis de publication dans la gazette officielle du Québec du règlement d’annexion de la plage Germain 5075/85 fait en 1985

pdf 1.90 Mb DAI_2023-174_avis_plage_germain.pdf

Q., chapitre C-19), a approuvé, en date du ,., aoOt 1985, le Rqlement numéro 5075/85 du Conseil municipal de la ville de Fossambault-sur-le Lac. à…

Update : January 22, 2024

Nombre de causes criminelles ouvertes et fermées à la Cour itinérante et informations concernant la communauté de Waswanipi - BSM-2024-003968

pdf 17.67 Mb DAI_no_BSM-2024-003968.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. _______________________ 1982,…

Update : July 22, 2024

Courriels, notes de breffage, toute forme de «directive» entre le 15 août et le 26 août 2022, Entre le ministre de l'Éducation, les membres du cabinet du ministre et les responsables du service des Communications et les CSS concernant la pénurie de

pdf 658 Kb 22-193_Diffusion.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…

Update : March 31, 2023

Formulaire de demande d'aide financière au programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité (PSM) 2022-2024

pdf 260 Kb form_aide_financiere_psm.pdf

bande ou un village nordique. Oui ☐ Non ☐ Nous sommes en mesure de démontrer, résolution du conseil municipal à l’appui, une contribution financière…

Update : June 23, 2022

Nombre de causes criminelles ouvertes et fermées à la Cour itinérante et informations concernant la communauté de Waswanipi - BSM-2024-003968

pdf 17.67 Mb DAI_no_BSM-2024-003968.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. _______________________ 1982,…

Update : July 22, 2024

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

pdf 275 Kb 23-109_Diffusion.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…

Update : August 4, 2023

2023-174 – Avis de publication dans la gazette officielle du Québec du règlement d’annexion de la plage Germain 5075/85 fait en 1985

pdf 1.90 Mb DAI_2023-174_avis_plage_germain.pdf

Q., chapitre C-19), a approuvé, en date du ,., aoOt 1985, le Rqlement numéro 5075/85 du Conseil municipal de la ville de Fossambault-sur-le Lac. à…

Update : January 22, 2024

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Formulaire d’évaluation de conformité au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Piscine hors terre avec paroi de 1,2 m ou plus de hauteur

Napperon - Faits saillants 2022-2023 - Plan de protection du territoire face aux inondations

2023-174 – Avis de publication dans la gazette officielle du Québec du règlement d’annexion de la plage Germain 5075/85 fait en 1985

Nombre de causes criminelles ouvertes et fermées à la Cour itinérante et informations concernant la communauté de Waswanipi - BSM-2024-003968

Courriels, notes de breffage, toute forme de «directive» entre le 15 août et le 26 août 2022, Entre le ministre de l'Éducation, les membres du cabinet du ministre et les responsables du service des Communications et les CSS concernant la pénurie de

Formulaire de demande d'aide financière au programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité (PSM) 2022-2024

Nombre de causes criminelles ouvertes et fermées à la Cour itinérante et informations concernant la communauté de Waswanipi - BSM-2024-003968

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

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