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Guide d’utilisation de la prestation électronique de services à l’intention des services de garde

pdf 2.50 Mb GuidedutilisationMES25-26.pdf

étape permet au SGEE de choisir le type de demande : Nouvelle demande : enfant pour lequel aucune subvention relative à la MES n’a été accordée à la division…

Update : December 2, 2025

Juin 2025

pdf 375 Kb Engagements_financiers_2025-06.pdf

QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE – COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D'EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRES SUBVENTIONS – PRÊTS ET AVANCES – DIVERS…

Update : July 15, 2025

Rapport - Faire confiance pour une reddition de comptes au service des citoyens

pdf 5.23 Mb rapport_perrault_web.pdf

terrains de soccer Coût du projet : 5 M $ Subvention : 1,5 M $ Budget d’entretien annuel : 3 000 $ REDDITION DE COMPTES : 1. Rapport d'utilisation de la…

Update : November 13, 2015

Engagements financiers du MES – Novembre 2022

pdf 228 Kb MES-Engagements-financiers-novembre-2022.pdf

DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS 2 PROGR. 04 : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (SUBVENTIONS NORMÉES)…

Update : December 13, 2022

2023-048 - Ententes de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclues entre le MAMH, la Fédération des caisses Desjardins du Québec et le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec

pdf 8.91 Mb DAI_2023-048_ententes_logements_abordables.pdf

immeuble ou partie d'immeuble ayant fait l'objet, avant la conclusion de la présente entente, d'une subvention octroyée par la SHQ dans le…

Update : July 12, 2023

2023-048 – Ententes de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclues entre le MAMH, la Fédération des caisses Desjardins du Québec et le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec

pdf 8.91 Mb DAI_2023-048_ententes_logements_abordables.pdf

immeuble ou partie d'immeuble ayant fait l'objet, avant la conclusion de la présente entente, d'une subvention octroyée par la SHQ dans le…

Update : July 12, 2023

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable – Horizon 2019-2025 – Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2021

pdf 1.91 Mb rapport_usage_eau_potable_2021.pdf

• Subventions confirmées : représentent les transferts gouvernementaux (provincial et fédéral) confirmés par une lettre de promesse pour les investissements…

Update : April 9, 2024

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable – Horizon 2019-2025 – Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2021

pdf 1.91 Mb rapport_usage_eau_potable_2021.pdf

• Subventions confirmées : représentent les transferts gouvernementaux (provincial et fédéral) confirmés par une lettre de promesse pour les investissements…

Update : April 9, 2024

Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2020 - Stratégie québécoise d'économie d'eau potable - Horizon 2019-2025

pdf 2.53 Mb rapport_usage_eau_potable_2020.pdf

• Subventions confirmées : représentent les transferts gouvernementaux (provincial et fédéral) confirmés par une lettre de promesse pour les investissements…

Update : January 23, 2023

Engagements financiers MEQ avril 2022

pdf 281 Kb MEQ-Engagement-financiers-avril-2022.pdf

BIENS/DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES – DIVERS 4 PROGR. 04 : ÉDUCATION PRÉSCOLAIRE ET ENSEIGNEMENT…

Update : May 21, 2024

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Juin 2025

Rapport - Faire confiance pour une reddition de comptes au service des citoyens

Engagements financiers du MES – Novembre 2022

2023-048 - Ententes de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclues entre le MAMH, la Fédération des caisses Desjardins du Québec et le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec

2023-048 – Ententes de contribution financière pour la réalisation de logements abordables conclues entre le MAMH, la Fédération des caisses Desjardins du Québec et le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable – Horizon 2019-2025 – Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2021

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable – Horizon 2019-2025 – Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2021

Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2020 - Stratégie québécoise d'économie d'eau potable - Horizon 2019-2025

Engagements financiers MEQ avril 2022

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