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Le budget total pour l’ensemble des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec pour l’année scolaire 2020-2021.

pdf 1.44 Mb 22-227_Diffusion.pdf

subvention de fonctionnement 531 Calcul de la subvention de fonctionnement 532 Calcul de la subvention de fonctionnement 533 Calcul de la subvention de…

Update : December 12, 2022

Regime-budgetaire-financier-cegeps-2020-2021.pdf

pdf 2.12 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps-2020-2021.pdf

ouvré (Centre de formation de Montréal) du Cégep de Victoriaville. Formation en danse 10 Une allocation est accordée pour financer l’encadrement général du…

Update : November 22, 2021

Rapport sur l'application de la Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d'épargne - Mars 2013

pdf 859 Kb AUTFR_loiassusoc.pdf

souscrites sur le marché québécois a augmenté de près de 77 % en dix ans, passant de 11,6 milliards de dollars en 2000 à 19,1 milliards de dollars en 2010.…

Update : October 10, 2023

Rapport sur l'application de la Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d'épargne - Mars 2013

pdf 859 Kb AUTFR_loiassusoc.pdf

souscrites sur le marché québécois a augmenté de près de 77 % en dix ans, passant de 11,6 milliards de dollars en 2000 à 19,1 milliards de dollars en 2010.…

Update : June 27, 2025

Frais de déplacement au Québec - Janvier à mars 2025

pdf 159 Kb frais-deplacementTESauQC_jan-mars2025.pdf

31‐10‐2024 Québec 22,37 $ Rencontre de travail 15‐11‐2024 Québec 31,26 $ FISQ 2024 au Centre des congrès de Québec 4 ‐12‐2024 Québec 32,14 $ Formation ‐ Cert…

Update : May 15, 2025

Frais pour activités de formation- Colloque ou Congrès - Trimestre 2 - 2021-2022

pdf 207 Kb frais_activites_formation_colloque_congres_t2_21-22.pdf

Baie-Comeau (Québec) G5C 2E3 140,00 $ Formation sur le port de l’arme à feu Établissement de détention Leclerc de Laval 1 1 juin 2021 Centre de formation et …

Update : January 6, 2023

Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

pdf 848 Kb 23-512_Diffusion.pdf

MESURE DE SOUTIEN EN MATHÉMATIQUE (E = C x D) 3 574 673 $ ============= (1) FACTEUR DE CONVERSION AFIN DE TENIR COMPTE DU RÉGIME PÉDAGOGIQUE (900…

Update : January 30, 2024

Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

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MESURE DE SOUTIEN EN MATHÉMATIQUE (E = C x D) 3 574 673 $ ============= (1) FACTEUR DE CONVERSION AFIN DE TENIR COMPTE DU RÉGIME PÉDAGOGIQUE (900…

Update : January 30, 2024

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

pdf 14.18 Mb 23-183_Diffusion.pdf

Numéro de série ------------------- ------------------- Nombre de véhicules utilisés en 2015-2016 22 Total des véhicules admissibles 25 Solde du nombre de…

Update : September 25, 2023

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

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Numéro de série ------------------- ------------------- Nombre de véhicules utilisés en 2015-2016 22 Total des véhicules admissibles 25 Solde du nombre de…

Update : September 25, 2023

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Frais de déplacement au Québec - Janvier à mars 2025

Frais pour activités de formation- Colloque ou Congrès - Trimestre 2 - 2021-2022

Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

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Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

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