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AQPM.pdf

pdf 1.01 Mb AQPM.pdf

sur la diffusion continue en ligne a été sanctionnée en avril 2023. Porteuse d’espoir, même si elle venait tardivement encadrer les plateformes de diffusion…

Update : January 12, 2026

Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 5.32 Mb RA_gestion_MSP_2017_2018.pdf

total. En outre, de nouvelles actions en matière de lutte à l’homophobie, en matière d’égalité entre les hommes et les femmes et en matière de prévention en…

Update : October 4, 2019

Rapport annuel de gestion 2013-2014

pdf 3.71 Mb RA_annuel_2013-14_MCE.pdf

jeunesse Oui En cours Oui SAIC Refonte en cours En cours Oui SAA Oui En cours Ne s’applique pas SAIRID Oui Oui Ne s’applique pas Vers un traité Oui Oui Ne…

Update : January 7, 2019

Fiche 2 – Exemples de mesures de participation publique

pdf 1.40 Mb participation_publique_fiche_2.pdf

réuni près de 75 citoyens, une consultation en ligne faisant appel à la plateforme Web YouSayCity permettait aux citoyens de visualiser, en temps réel et en…

Update : September 23, 2019

Fiche 2 – Exemples de mesures de participation publique

pdf 1.40 Mb participation_publique_fiche_2.pdf

réuni près de 75 citoyens, une consultation en ligne faisant appel à la plateforme Web YouSayCity permettait aux citoyens de visualiser, en temps réel et en…

Update : September 23, 2019