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Renard. 53-54 53-54 53-54 13 Service de la conservation de la biodiversité et des milieux humides 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54…

à la qualité des services aux [citoyennes et citoyens] ». 3.2. Déclaration de services à la clientèle La Déclaration de services à la clientèle (DSC) encadre…

meilleure adéquation entre les projets gouvernementaux et les outils de planification municipaux en vigueur est souhaitée. La localisation des équipements …

meilleure adéquation entre les projets gouvernementaux et les outils de planification municipaux en vigueur est souhaitée. La localisation des équipements …

d’offrir certains services spécialisés aux personnes étudiantes en situation de handicap. Les services admissibles sont les suivants : • les services…

d’offrir certains services spécialisés aux personnes étudiantes en situation de handicap. Les services admissibles sont les suivants : • les services…

d’offrir certains services spécialisés aux personnes étudiantes en situation de handicap. Les services admissibles sont les suivants : • les services…

capacité de production d’un bien ou d’un service, les frais de fonctionnement y afférents, la durée de vie utile ainsi que la qualité des produits et …

capacité de production d’un bien ou d’un service, les frais de fonctionnement y afférents, la durée de vie utile ainsi que la qualité des produits et …

Bastien, 2023). Par ailleurs, plusieurs RNP ne sont pas admissibles à certains programmes et services gouvernementaux7 ou ont du mal à y accéder, notamment…