Search results

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

pdf 1.20 Mb 24-271_Diffusion.pdf

12,39 $ 05-02-2024 FRAIS D'INTERET SUR ACHAT 12,88 $ 16-02-2024 UNIVERSITE DU QUEBEC 30,00 $ 29-02-2024 UNIVERSITE DU QUEBEC 40,00 $ 14-03-2024 VIA RAIL…

Update : September 19, 2024

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

pdf 1.20 Mb 24-271_Diffusion.pdf

12,39 $ 05-02-2024 FRAIS D'INTERET SUR ACHAT 12,88 $ 16-02-2024 UNIVERSITE DU QUEBEC 30,00 $ 29-02-2024 UNIVERSITE DU QUEBEC 40,00 $ 14-03-2024 VIA RAIL…

Update : September 19, 2024

titre du rapport

pdf 1.46 Mb 212205_Rapport-final-violence-conjugale-phase2.pdf

nombreux, en proportion, à identifier le gouvernement en général ou le gouvernement du Québec comme annonceur. L’attribution de la campagne au gouvernement e…

Update : July 17, 2025

Rapport sur la parité entre les femmes et les hommes au sein des conseils d’administration de l’ensemble des sociétés d’État visées par la Loi sur la gouvernance des sociétés d’État

pdf 495 Kb rapport-parite-femmes-hommes_2018.pdf

d'habitation du Québec Affaires municipales et Occupation du territoire 12,5% 14,3% 44,4% 55,6% 44,4% 44,4% 44,4% 44,4% 50,0% 55,6% 42,9% 42,9% 50,0%…

Update : February 4, 2026

Toute entente écrite, convention, contrat ou protocole d’entente conclue entre le ministère de l’Éducation du Québec (ou anciennement le MEES) et l’organisme Inforoute FPT ou Compétences Québec, concernant la conception, la gestion ou l’expl

pdf 16.04 Mb 25-282_Diffusion.pdf

supérieur Québec ~ o Numéro du contrat :350036128 Par contre, l'autorisation du Conseil du trésor n'est pas requise lorsqu'il s'agit de se…

Update : September 3, 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés

pdf 708 Kb air-projet-reglement-redevances-traitement-valorisation-sols-contamines-excaves-08-2022.pdf

Proposition du projet Oui Non Est-ce que la proposition du projet indique en quoi la solution projetée est en lien avec la problématique? X 5 Analyse des…

Update : August 20, 2025

Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie, mai 2001

pdf 580 Kb orientations_msp_securite_incendie.pdf

les dispositions du Code de construction du Québec, du Code national du bâtiment (CNB) ou du Code national de prévention des incendies (CNPI). Pourtant, les…

Update : December 16, 2020

Documents concernant les mesures d'aide financière du ministère de la Sécurité publique à la municipalité de Rivière-Ouelle

pdf 3.43 Mb 2020-11909.pdf

à la connaissance du risque ou à la survenance de l’événement, relève du ministre responsable de l’application du programme ou d’une personne habilitée en…

Update : January 6, 2023

Documents concernant les mesures d'aide financière du ministère de la Sécurité publique à la municipalité de Rivière-Ouelle

pdf 3.43 Mb 2020-11909.pdf

à la connaissance du risque ou à la survenance de l’événement, relève du ministre responsable de l’application du programme ou d’une personne habilitée en…

Update : January 6, 2023

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées – Bilan 2023-2024 et mise à jour du plan d'action 2023-2025

pdf 671 Kb PL-plan-action-personnes-handicapees-bilan-2023-2024-MRIF.pdf

internationaux conclus par le gouvernement du Québec et aux intérêts du Québec lors de la négociation et de la mise en œuvre de tout accord international du …

Update : May 1, 2025

Search results

Filters

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

titre du rapport

Rapport sur la parité entre les femmes et les hommes au sein des conseils d’administration de l’ensemble des sociétés d’État visées par la Loi sur la gouvernance des sociétés d’État

Toute entente écrite, convention, contrat ou protocole d’entente conclue entre le ministère de l’Éducation du Québec (ou anciennement le MEES) et l’organisme Inforoute FPT ou Compétences Québec, concernant la conception, la gestion ou l’expl

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés

Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie, mai 2001

Documents concernant les mesures d'aide financière du ministère de la Sécurité publique à la municipalité de Rivière-Ouelle

Documents concernant les mesures d'aide financière du ministère de la Sécurité publique à la municipalité de Rivière-Ouelle

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées – Bilan 2023-2024 et mise à jour du plan d'action 2023-2025

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca