Search results

AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DE RÉSEAUX LOCAUX DE SERVICES DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE LA MONTÉRÉGIE. Cadre de référence, Plan de services individualisé…

Ministère de la Culture et des Communications dans le cadre des consultations en ligne portant sur la révision de la loi S32-1 Par le Conseil québécois de la…

travailleuses et les travailleurs de la culture.91 Dans cette section, la FNCC-CSN discutera de la notion de producteur au sens de la Loi, du statut du…

d’information qu’il s’agisse de la radio, de la télévision, des magazines ou des journaux imprimés ou numériques sont à la fois des vecteurs de diffusion de …

mémoire sur la consultation du livre blanc du ministère de la famille, afin de démontrer l’urgence de revoir la loi sur les services de garde éducatif à la…

mémoire sur la consultation du livre blanc du ministère de la famille, afin de démontrer l’urgence de revoir la loi sur les services de garde éducatif à la…

16310/21-356 Madame, La présente a pour objet de faire le suivi de votre demande d’accès visant à obtenir le document suivant : • L’objectif du nombre de…

mondiale, de près de 70 % des émissions de GES et consomment plus de 60 % des ressources (ONU, Programme de développement durable à l’horizon 2030). Depuis…

prenantes de l’établissement au regard de l’inclusion et de l’accessibilité de la communauté étudiante en situation de handicap; · participer à…

prenantes de l’établissement au regard de l’inclusion et de l’accessibilité de la communauté étudiante en situation de handicap; · participer à…