Search results

l’occupation réelle déclarée dans l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants du rapport financier annuel (RFA) validé de l’exercice…

l’occupation réelle déclarée dans l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants du rapport financier annuel (RFA) validé de l’exercice…

Québec chez les enfants de 1 à 4 ans, de 2018-2019 à 2020-2021 : nombre annuel moyen et pourcentageii Type de blessure Nombre annuel moyen Pourcentage Chutes…

La réalisation de la première orientation repose en tout premier lieu sur un recours accru, par rapport aux pratiques actuelles, à des approches préventives.…

Temps moyen de l’intervalle mesuré : 2,3 années 10 Réf. "Rapport RCGT : Analyse des retombées économiques et fiscales” 11 Réf. "Rapport RCGT : Rapport de…

% par rapport à 2021-2022. Au total, les dépenses budgétaires du gouvernement pour l’exercice financier 2022-2023 s’établissent à 117 625,1 M$, en hausse de…

% par rapport à 2021-2022. Au total, les dépenses budgétaires du gouvernement pour l’exercice financier 2022-2023 s’établissent à 117 625,1 M$, en hausse de…

septembre 2025 CODE: 689000 a) Allocation de base pour le personnel enseignant Coût subventionné Rapport maître/élèves Montant par élève Effectif scolaire…

ont fait l’objet d’une décision et que celle-ci a été annoncée ou, s’il s’agit d’un mémoire se rapportant à un projet de texte législatif ou règlementaire,…

municipalités voisines?) OUI NON H : de rédaction des rapports, par exemple le formulaire DSI-2003, les rapports d’intervention et les rapports annuels…