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Dépenses pour véhicule de fonction du ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - Janvier - Mars 2025

pdf 32 Kb RA_Depenses_2024-2025_Q_19_jan-mars-25.pdf

sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2) Divulgation des renseignements relatifs…

Update : May 14, 2025

Règlement sur la diffusion - Dépense de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - Janvier à mars 2025

pdf 102 Kb AINFR_20_Dep_fonction_1-3_2025.pdf

4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX…

Update : May 20, 2025

TAB_directeur_cabinet_depenses_fonction_trimestre_2_2024-2025.pdf

pdf 99 Kb TAB_directeur_cabinet_depenses_fonction_trimestre_2_2024-2025.pdf

juillet au 30 septembre 2024) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2024-2025 U. A. Nom de l'employé Tirte de dépense Description Date…

Update : November 13, 2024

Dépenses pour véhicule de fonction du ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - Juillet-Septembre 2024

pdf 35 Kb RA_Depenses_2024-2025_Q_19-J-S_MJQ.pdf

sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2) Divulgation des renseignements relatifs…

Update : November 18, 2024

Dépense de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - Période juillet - septembre 2025

pdf 109 Kb AINFR_20_Dep_fonction_T2-2025-26.pdf

4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX…

Update : November 17, 2025

Dépenses pour véhicule de fonction du ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - Juillet-Septembre 2025

pdf 35 Kb RA_Depenses_2025-2026_Q_19-J-S_MJQ.pdf

sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2) Divulgation des renseignements relatifs…

Update : November 17, 2025

Dépenses pour véhicule de fonction du ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - Janvier - Mars 2024

pdf 32 Kb RA_Depenses_2023-2024_Q_19_J-M_MJQ.pdf

sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2) Divulgation des renseignements relatifs…

Update : August 27, 2024

Carte – Régions de coordination des cours municipales

pdf 1.64 Mb CAR_cours_municipales.pdf

géomatique et de la bureautique, mai 2024 Tracé de 1927 du Conseil privé (non définitif) Ce document n’a aucune portée légale. Se référer à l’article 33 de…

Update : June 19, 2024

TAB_emploi_superieur_depenses_fonction_trimestre_4_2020-2021.pdf

pdf 44 Kb TAB_emploi_superieur_depenses_fonction_trimestre_4_2020-2021.pdf

1er janvier au 31 mars 2021) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2020-2021 U. A. Projet Nom de l'employé Titre de la dépense…

Update : October 12, 2022

Règlement sur la diffusion - Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur

pdf 103 Kb AINFR_20_Depenses_fonction_2023_01a03.pdf

4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX…

Update : May 20, 2025

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