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Frais de déplacement - Période du 1er octobre au 31 décembre 2025

pdf 78 Kb AINFR_16_Deplacement_T3-2025-26.pdf

4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) 16
Update : February 16, 2026
Présentation PowerPoint

pdf 0.95 Mb SH-Ajustements-17sept2021.pdf

Nouveau programme d’études Sciences humaines (300.A1) Présentation des ajustements apportés à la version « Projet final du programme d’études » de l’automne…
Update : February 26, 2024
Règlement sur la diffusion - Dépenses pour véhicule de fonction du ministre et d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 83 Kb AINFR_19_Vehicule_2023_01a03.pdf

4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX…
Update : May 20, 2025
Dépense de fonction d'un directeur de cabinet ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - Période du 1er avril au 30 juin 2024

pdf 76 Kb AINFR_20_Dep_fonction_T1_2024-25.pdf

4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX…
Update : May 20, 2025
Règlement sur la diffusion de l’information - Frais pour véhicule de fonction d’un ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur - Octobre à décembre 2023

pdf 83 Kb AINFR_19_Vehicule_2023-10a12.pdf

4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX…
Update : May 20, 2025
19 - Véhicule - Règlement sur la diffusion

pdf 82 Kb AINFR_19_Vehicule_2023-07a09.pdf

4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX…
Update : May 20, 2025
20- Dépenses de fonction - Règlement sur la diffusion

pdf 103 Kb AINFR_20_Dep_fonction_2023-07a09.pdf

4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX…
Update : May 20, 2025
Règlement sur la diffusion - 19 - Véhicule

pdf 83 Kb AINFR_19_Vehicule_2023-04a06.pdf

4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX…
Update : May 20, 2025
Frais pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - Période juillet - septembre 2024

pdf 123 Kb AINFR_19_Vehicle_07-09_2024-25.pdf

4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX…
Update : May 20, 2025
Frais pour véhicule de fonction d'un ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - Période octobre à décembre 2024

pdf 122 Kb AINFR_19_Vehicle_10-12_2024-25.pdf

4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX…
Update : May 20, 2025