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quelques années, de nouvelles formes d’habitation voient le jour afin de diversifier l’offre de logement et de faciliter le pas- sage d’un lieu à un autre.…

(FSTD), un contrat avec le ministère des Affaires municipales et des Régions en vertu duquel elle forme un comité composé d’élus des municipalités…

plupart des infractions sexuelles du Code criminel constituent des formes d’agression sexuelle. 2.3 Définitions des différentes formes de récidive La…

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calendrier scolaire une journée pédagogique le jour de l’attestation de fréquentation de l’effectif scolaire. Une demande de report de la date d’attestation…

les paliers du futur PCG. Par exemple, un matériel de base (qui pourrait, par exemple, prendre la forme d’un cahier, de fiches imprimables, etc.) pourrait…

d’un phénomène structurel touchant l’ensemble des régions du Québec méridional et maritime, comme l’atteste le fait que la distance médiane entre le domicile…

les paliers du futur PCG. Par exemple, un matériel de base (qui pourrait, par exemple, prendre la forme d’un cahier, de fiches imprimables, etc.) pourrait…

la demande de subvention, du rapport final de recherche et, lorsqu’elles sont disponibles, des attestations de participation de l’étudiante ou de l’étudiant.…

la demande de subvention, du rapport final de recherche et, lorsqu’elles sont disponibles, des attestations de participation de l’étudiante ou de l’étudiant.…