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d’une borne de recharge est de 600 $. Aucune aide financière n’est offerte pour une location de moins de 36 mois. 17 Pour les bornes de recharge munies de…

l’Énergie. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès, nous devons vous référer à la personne responsable de l’accès au sein de cet organisme : Ministère…

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maintien de la confiance de la population? Voir par exemple Corps de police du Royaume-Uni – évaluation de l’efficacité, de l’efficience et de la légitimité …

l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST), de représentants de SSI, de fournisseurs de services et d’équipements en sécurité incendie, de…

subvention de fonctionnement 531 Calcul de la subvention de fonctionnement 532 Calcul de la subvention de fonctionnement 533 Calcul de la subvention de…

■ le comité consultatif public, formé de résidents, de représentants d’organismes communautaires, d’entreprises, de groupes de cyclistes, de…

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reconstruction ou de démolition ▪ La mise en place de mesures spéciales permettant d’accélérer et de faciliter la délivrance de permis de rénovation ou de…

d’activités touristiques de sport, de plein air, de nature et de bien-être peut aussi avoir une influence sur l’adoption de saines habitudes de vie dans la…