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discours et de l’argumentation, notamment sur le plan de la pertinence, de la cohérence et de la suffisance en matière de qualité et de quantité; sur le plan…

comme la question des thérapies de conversion. De façon générale, la connaissance des conditions de vie, de santé et de bien-être des personnes de la…

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s’exercer par l’élaboration de règles générales, de politiques, de directives et de lignes directrices. Il peut aussi prendre la forme de décisions, comme…

questions de votre demande, nous vous informons qu’elles relèvent davantage de la compétence de l’Office québécois de la langue française (OQLF). Ainsi,…

ou la neige ou bien être la conséquence de l’entreposage de matériaux lors de travaux de construction ou de réaménagement. « LES CAGES D’ESCALIER DES SORTIES…

un chef de file de la transformation et du recyclage de ces minéraux. Un investissement de 15 millions de dollars sur trois ans permettra de bonifier le…

universitaire de qualité et donner au Québec les moyens de préparer l’avenir. Les établissements de l’UQ souhaitent ainsi proposer des mesures constructives…

la salle de l’audience Relié à Référer au numéro de séquence de l’ordonnance rendue auquel il réfère le cas échéant Date de greffe Date de saisie de la…

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…