Search results

réalisation d’un projet important, d’un changement de zonage ou de la résiliation du bail d’un locataire majeur. Généralement, pour établir la valeur…

atteindre 400 $ pour un couple d’aînés dont les conjoints ont 70 ans ou plus. — Ce crédit d’impôt est réductible en fonction du revenu à un taux de 5 % à…

atteindre 400 $ pour un couple d’aînés dont les conjoints ont 70 ans ou plus. — Ce crédit d’impôt est réductible en fonction du revenu à un taux de 5 % à…

22, a. 16. 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

22, a. 16. 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

compétence Contexte de réalisation Élaborer un programme d’amélioration génétique d’un troupeau. - Travail individuel sous la surveillance d’un ou d’une…

compétence Contexte de réalisation Élaborer un programme d’amélioration génétique d’un troupeau. - Travail individuel sous la surveillance d’un ou d’une…

nt dans un fonds d’amortissement. - c.a. : une contribution additionnelle a été versée dans un fonds d’amortissement. 3) Émissions de référence. 4) Les…

œuvre d’un plan d’action. L’objectif du programme est, dans une première phase, d’accompagner de façon intensive un nombre limité d’entreprises pour ensuite…

services d’un centre d’urgence 9-1-1 est un autre organisme municipal; ◼ Biens et services – Autres biens et services lorsque le fournisseur de services d’un…