Search results

innovation et efficacité énergétique dorénavant fusionné au FECC). Les ministères et organismes qui participent à la mise en œuvre du PEV 2030 ou au PDTIEE…

ses projets. Activités Soutien aux plans d’action des créneaux d’excellence de la démarche ACCORD. Soutien aux secrétariats des grappes industrielles de la…

ses projets. Activités Soutien aux plans d’action des créneaux d’excellence de la démarche ACCORD. Soutien aux secrétariats des grappes industrielles de la…

aux activités liées à la gestion interne et au soutien des activités électorales, 56 % aux activités électorales et aux mandats spéciaux et 18 % au soutien…

aux activités liées à la gestion interne et au soutien des activités électorales, 56 % aux activités électorales et aux mandats spéciaux et 18 % au soutien…

r le 31 mars 2025 au 2 mai 2025 (24‐0143‐GG‐AV1 CAP ‐ Formulaire 3: Liste des contrats publiés au SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale…

Ministère 0055 code nom Secteur (s'il y a lieu) code nom Mois/Année (À remettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)…

Ministère 0055 code nom Secteur (s'il y a lieu) code nom Mois/Année (À remettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)…

subventionnaires Apports reportés au début note 1 Redressement des apports reportés au début note 2 Nouveaux apports de l'exercice note 3 Montant constaté à…

subventionnaires Apports reportés au début note 1 Redressement des apports reportés au début note 2 Nouveaux apports de l'exercice note 3 Montant constaté à…