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Renseignements concernant le Fonds de diversification économique de la MRC des Appalaches

pdf 62 Kb RA-renseignements-FDE-MRC-Appalaches.pdf

défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). APPEL DEVANT LA COUR DU QUÉBEC a) Pouvoir L’article 147 de la loi stipule qu’une personne directement…

Update : June 7, 2021

FAQ concernant la version révisée de l'outil d'estimation des écarts salariaux aux fins de l'évaluation du maintien de l'équité salariale 2020

pdf 668 Kb FAQ-outil-estimation-ecarts-salariaux.pdf

solutions et bénéficie de la collaboration d’intervenants et de professionnels du réseau de la santé et des services sociaux. La rédaction périodique de…

Update : September 26, 2024

FAQ concernant la version révisée de l'outil d'estimation des écarts salariaux aux fins de l'évaluation du maintien de l'équité salariale 2020

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solutions et bénéficie de la collaboration d’intervenants et de professionnels du réseau de la santé et des services sociaux. La rédaction périodique de…

Update : September 26, 2024

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

pdf 492 Kb Guide-dossier-eleve-employe-CPNS.pdf

suivantes : 1° la demande d’admission de l’élève ainsi que les pièces afférentes et, le cas échéant, une copie de la confirmation de son admission par…

Update : March 20, 2023

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

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suivantes : 1° la demande d’admission de l’élève ainsi que les pièces afférentes et, le cas échéant, une copie de la confirmation de son admission par…

Update : March 20, 2023

Guide sur la rémunération et la classification du personnel salarié des SGEE et des BC

pdf 621 Kb SG_guide_administratif_classification.pdf

outil de gestion à adapter selon les besoins et les particularités de leur établissement. Le Guide s’inscrit en complément de la politique de gestion des…

Update : January 12, 2026

Demande d'aide financière 2023-2024

pdf 712 Kb Formulaire-PSF-action-communautaire-famille.pdf

FO-9001 (03-2022) Ministère de la Famille Page 1 de 2 Demande d’aide financière 2023-2024 Renseignements généraux Transmission de la demande Le Programme de…

Update : March 31, 2023

Les rapports statistiques de l'Aide financière aux études pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2020-2021.

pdf 28 Mb 24-711_Diffusion.pdf

lapplication de nouvelles mesures, telle la réduction approximative de 25 % du prêt maximal, et de mesures de réduction de la contribution des étudiantes et…

Update : February 18, 2025

Lettre du 15 mai 2022 à la Société de transport de Montréal

pdf 137 Kb LET_transport_montreal_18_05_2022.pdf

Léonard Directrice générale Société de transport de Montréal Bureau 9840 Montréal (Québec) H5A 1J6 Madame la Directrice générale, J’ai pris connaissance de…

Update : August 3, 2023

Lettre du 15 mai 2022 à la Société de transport de Montréal

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Léonard Directrice générale Société de transport de Montréal Bureau 9840 Montréal (Québec) H5A 1J6 Madame la Directrice générale, J’ai pris connaissance de…

Update : August 3, 2023

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Les rapports statistiques de l'Aide financière aux études pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2020-2021.

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