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Ces cinq années sont : ➢ du 19 octobre 1983 au 18 octobre 1984 (au moins 60 % du temps complet); ➢ du 19 octobre 1984 au 18 octobre 1985 (au moins 60 % du…

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baisse de 1,9 point du taux applicable aux petites entreprises et une baisse de 5 points du taux général.41 Il est important de noter que cela ferait du…

financier 20 janvier 2025 Original signé No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du…

l’origine du répondant) 30 janvier Données précises sur le nombre de PAX et M.E. des navires dénombrés 17 janvier Transmission du fichier plat des données…

valeur du Parc olympique, de la Société des établissements de plein air du Québec, de la Société du Centre des congrès de Québec, de la Société du Palais des…

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canadienne 13 août 2025 25 septembre 2025 4 août 2025 11 septembre 2025 14 juillet 2025 12 septembre 2025 12 mai 2025 20 juin 2025 Fermé en 2025-2026. Fermé…

le résultat du recomptage judiciaire jusqu’à demander l’autorisation d’en appeler à la Cour suprême du Canada, ce qui lui a été refusé. Le 17 novembre 2014,…

envoyé le 8 janvier 2025 à toute la communauté du Collège Vanier à la suite du vandalisme du Club Hillel 66 Ministère de l’Enseignement supérieur Annexe IX :…