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avec le BLCHT, est responsable de la mesure 10, qui vise à accompagner le milieu scolaire dans une meilleure prise en compte de la diversité sexuelle ou de…

notamment tenir compte des règles établies dans le cadre des contrats de travail ou des conventions collectives. Dans le cas de la communauté étudiante, les…

notamment tenir compte des règles établies dans le cadre des contrats de travail ou des conventions collectives. Dans le cas de la communauté étudiante, les…

avec la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (chapitre E 20.1)…

avec la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (chapitre E 20.1)…

millions de dollars (19,1 %) de l’impôt foncier scolaire, attribuable à la réforme du régime de la taxe scolaire, qui vise la diminution des taux de taxes …

é préoccupe, non seulement en matière de leurre d’enfants, mais aussi de piratage informatique. Par ces mesures, et d’autres qui pourraient s’ajouter, il est…

é préoccupe, non seulement en matière de leurre d’enfants, mais aussi de piratage informatique. Par ces mesures, et d’autres qui pourraient s’ajouter, il est…

Q.pdf 12 Ministère de l’Enseignement supérieur Fréquentation scolaire à temps plein ou à temps partiel Le statut de fréquentation scolaire n’a pas…

Q.pdf 12 Ministère de l’Enseignement supérieur Fréquentation scolaire à temps plein ou à temps partiel Le statut de fréquentation scolaire n’a pas…