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RA-documents-societe-kusto-groupe-inc.pdf

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4L8 Tél. : 514 873-2068 #0 Sans frais : 866 870-0437 Téléc. : 514 873-9917 Responsable.acces@invest-quebec.com Si vous désirez contester cette décision, il…

Update : March 14, 2022

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Update : March 14, 2022

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

pdf 1.93 Mb 24-622_Diffusion.pdf

consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/reponses/janvier-a-mars-2024 … 2…

Update : March 19, 2025

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

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consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/reponses/janvier-a-mars-2024 … 2…

Update : September 29, 2025

Rapports annuels de gestion produits par le ministère de l’Éducation (MEQ) pour chacune des années financières allant de 2001-2002 jusqu’à 2024-2025 (ou la dernière année disponible), incluant les versions finales telles que déposées à l’A

pdf 352 Kb 25-354_Diffusion.pdf

aux liens web mentionnés ci-dessous. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/publications#c336004 https://www.quebec.ca/gouver…

Update : September 2, 2025

2023-199 – Tous les avis sous forme de questions et réponses émis par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation sur le Coronavirus (Covid-19) pour les années 2020 et 2021

pdf 525 Kb DAI_2023-199_avis_covid_19.pdf

page de questions et réponses sur la COVID- 19 destinée aux municipalités était hébergée sur le site Quebec.ca. Toutes les archives de cette page sont…

Update : March 11, 2024

Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se

pdf 257 Kb 23-359_Diffusion.pdf

un des rapports est diffusé sur le site Web du Ministère. Voici les adresses utiles : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-informatio…

Update : December 1, 2023

2024-060 – Rapports de frais de la ministre des Affaire municipales, madame Andrée Laforest et de la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau

pdf 272 Kb DAI_2024-060_rapport_frais_ministre_laforest_ministre_duranceau.pdf

Québec.ca, en cliquant sur le lien ci-dessous : Frais et dépenses 2022-2023 | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Conformément à l’article 51 de la Loi, nous…

Update : July 17, 2024

2023-199 – Tous les avis sous forme de questions et réponses émis par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation sur le Coronavirus (Covid-19) pour les années 2020 et 2021

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page de questions et réponses sur la COVID- 19 destinée aux municipalités était hébergée sur le site Quebec.ca. Toutes les archives de cette page sont…

Update : March 11, 2024

2024-060 – Rapports de frais de la ministre des Affaire municipales, madame Andrée Laforest et de la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau

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