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Frais pour activités de réception ou d'accueil - Janvier-Mars 2024

pdf 34 Kb RA_Depenses_2023-2024_Q_21_J-M_MJQ.pdf

sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2) Divulgation des renseignements relatifs…

Update : August 27, 2024

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 123 Kb decision_F2024080.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1), nous vous transmettons le document visé par votre…

Update : September 5, 2024

TAB_ministere_contrats_formation_trimestre_1_2024-2025.pdf

pdf 239 Kb TAB_ministere_contrats_formation_trimestre_1_2024-2025.pdf

Formation à distance M2D Leadership (9299-7139 Québec inc. 1708-666, rue Sherbrooke Montréal (Québec) H3A 1E7 8 800,00 $ 8 800,00 $ DDO_Données au 2024-06-30…

Update : August 14, 2024

Instruction aux bureaux coordonnateurs - n° 09 - Annexe 3 - Bordereau de paiement de la subvention

xls 78 Kb BC-instruction-9-annexe3-1.xls

de deux semaines se terminant le : Nom de l'enfant Base Enfant 0-17 mois ECP Enfant handicapé (volet A) Enfant handicapé (volet B) Jours réservés…

Update : September 30, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds Capital ressources naturelles et énergie (CRNE) – Janvier 2024

pdf 1.08 Mb RA-engagements-crne-janvier2024.pdf

d'engagement financier FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE* JANVIER 2024 DocuSign Envelope ID: C743F1BE-65B8-4A3E-8D1D-4FC6BF139C4F 2024-02-15 couverture-crne…

Update : April 2, 2024

RA-liste-entreprises-beneficiere-programme_audit_40-scian_311-3121-2020-2021-2022.pdf

pdf 222 Kb RA-liste-entreprises-beneficiere-programme_audit_40-scian_311-3121-2020-2021-2022.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1) (ci-après désignée la « Loi sur l’accès »), nous…

Update : April 26, 2022

Lettre du gouvernement du Québec au gouvernement fédéral en lien avec le Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés du 1er avril 2019 jusqu'à aujourd'hui

pdf 474 Kb RA-conseil-medicaments-brevetes.pdf

l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1), nous vous informons que le Ministère…

Update : March 24, 2021

Frais de déplacement hors-Québec de la ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur (Au Canada) - Avril-juin 2023

pdf 41 Kb RA_Depenses_2023-2024_Q_18_Canada_A-J_MJQ.pdf

sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2) Divulgation des renseignements relatifs…

Update : March 18, 2024

TAB_ministere_contrats_formation_trimestre_1_2024-2025.pdf

pdf 239 Kb TAB_ministere_contrats_formation_trimestre_1_2024-2025.pdf

Formation à distance M2D Leadership (9299-7139 Québec inc. 1708-666, rue Sherbrooke Montréal (Québec) H3A 1E7 8 800,00 $ 8 800,00 $ DDO_Données au 2024-06-30…

Update : August 14, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds Capital ressources naturelles et énergie (CRNE) – Janvier 2024

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d'engagement financier FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE* JANVIER 2024 DocuSign Envelope ID: C743F1BE-65B8-4A3E-8D1D-4FC6BF139C4F 2024-02-15 couverture-crne…

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