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Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale
pdf 11.46 Mb DA-informations-variees-MRIF-20250703-003.pdf
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Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Culture et des Communications
pdf 11.68 Mb rapport-annuel-gestion-MCC-2023-2024.pdf
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Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Culture et des Communications
pdf 11.68 Mb rapport-annuel-gestion-MCC-2023-2024.pdf
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Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre
pdf 6.18 Mb Informations-rencontres-comite-marqueurs-genre-CF-20240119-1.pdf
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Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre
pdf 6.18 Mb Informations-rencontres-comite-marqueurs-genre-CF-20240119-1.pdf
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Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes
pdf 2.61 Mb 2_plans_annuels_gestion_depenses_mo.pdf
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Code de gestion des pesticides – Guide de référence
pdf 7.44 Mb guide-reference-code-gestion-pesticides.pdf
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Formulaire de réclamation - Particulier - Propriétaire
pdf 635 Kb form_particuliers_proprietaires_MAJ_sept2025.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles
pdf 1.24 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf
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La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État
pdf 8.88 Mb Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf