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régions dès 2025 Adopter et mettre en œuvre une politique pour encourager le télétravail d’ici 2025 Accroître la part des transports actifs dans les…

Update : November 23, 2020

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Update : November 23, 2020

AIR_2025-0019.pdf

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septembre 2025). 12 STATISTIQUE CANADA, Emploi selon l’industrie, données annuelles. Tableau 14-10-0202- 01, en ligne : < Emploi selon l’industrie, données…

Update : March 11, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

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septembre 2025). 12 STATISTIQUE CANADA, Emploi selon l’industrie, données annuelles. Tableau 14-10-0202- 01, en ligne : < Emploi selon l’industrie, données…

Update : March 12, 2026

Politiques, procédures et formulaires des services correctionnels

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Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 2 juillet 2025 N/Réf.: 2025- 11866 OBJET: Votre demande en vertu de…

Update : July 29, 2025

Comptes publics 2024-2025 – Volume 1 – États financiers consolidés du gouvernement du Québec

pdf 2.15 Mb CPTFR_vol1-2024-2025.pdf

COMPTES PUBLICS 2024-2025 VOLUME 1 du gouvernement du Québec 2024-2025 COMPTES du gouvernement du Québec PUBLICS 2024-2025 VOLUME 1 Année financière terminée…

Update : October 8, 2025

Mémoire prébudgétaire 2026-2027

pdf 1.87 Mb RQ-ACA.pdf

2024, 2025. RQ-ACA, Seuil plancher du RQ-ACA. Méthode de calcul commune, 2024. SACAIS, Soutien financier gouvernemental en action communautaire. État de…

Update : February 13, 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

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ion- miniere/commission-geologique-canada…

Update : February 12, 2026

AIR-202602-PL17-loi-stockage.pdf

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Update : February 16, 2026

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

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