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Document produit pour le ministère de l'Éducation dans le cadre de l'octroi des deux contrats suivants : Contrat de gré à gré octroyé à Jacqueline Charbonneau - Contrat de gré à gré octroyé à AMSTRAMGRAMME INC

pdf 326 Kb 22-351_Diffusion.pdf

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:37&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&…

Update : February 13, 2023

Document produit pour le ministère de l'Éducation dans le cadre de l'octroi des deux contrats suivants : Contrat de gré à gré octroyé à Jacqueline Charbonneau - Contrat de gré à gré octroyé à AMSTRAMGRAMME INC

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Update : February 13, 2023

Tout document public pertinent ( suivi des indicateurs de réussite, bilan de mi-parcours, rapport d'évaluation, consultations réalisées etc., état d'avancement de l'enquête ) sur le déroulement de l'enquête nationale concernant les violences à ca

pdf 6.53 Mb 24-576_Diffusion.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/version/lc/A-2.1?code=se:35&historique=20241230#20241230 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code…

Update : January 17, 2025

Tout document portant sur les "Besoins exprimés par les secteurs d'affaires", "Élèves issus de l'immigration en (FGJ)", " Service de soutien à l'apprentissage du français pour les élèves en formation générale des jeunes (FGJ) ", et projet pédag

pdf 521 Kb 25-48_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:34&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:35…

Update : July 22, 2025

Diverses informations sur le mouvement du personnel du Ministère selon les différents corps d'emploi ainsi que sur l'Aide financière aux études pour les cinq dernières années.

pdf 546 Kb 24-661_Diffusion.pdf

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:37&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&…

Update : February 18, 2025

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

pdf 369 Kb 24-51_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:39…

Update : July 24, 2024

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

pdf 369 Kb 24-51_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:39…

Update : July 24, 2024

Le nombres d'effectifs ETC déjà coupés, qui seront coupés dans la prochaine année et les réponses du Ministère aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif au sujet de l’allègement de la bureaucratie

pdf 361 Kb 25-526_Diffusion.pdf

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:34&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&…

Update : November 21, 2025

Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

pdf 398 Kb 24-403_Diffusion.pdf

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:37&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&…

Update : November 26, 2024

Tout audit ou rapport ou tout document visant à faire le portrait d'une situation à l'école Bienville et/ou concernant l’administration et/ou l’organisation et/ou le fonctionnement de l'école Bienville commandé(s) et/ou produit(s) et/ou réalisé

pdf 345 Kb 24-506_Diffusion.pdf

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:28_1&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:3…

Update : December 11, 2024

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Tout document public pertinent ( suivi des indicateurs de réussite, bilan de mi-parcours, rapport d'évaluation, consultations réalisées etc., état d'avancement de l'enquête ) sur le déroulement de l'enquête nationale concernant les violences à ca

Tout document portant sur les "Besoins exprimés par les secteurs d'affaires", "Élèves issus de l'immigration en (FGJ)", " Service de soutien à l'apprentissage du français pour les élèves en formation générale des jeunes (FGJ) ", et projet pédag

Diverses informations sur le mouvement du personnel du Ministère selon les différents corps d'emploi ainsi que sur l'Aide financière aux études pour les cinq dernières années.

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

Le nombres d'effectifs ETC déjà coupés, qui seront coupés dans la prochaine année et les réponses du Ministère aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif au sujet de l’allègement de la bureaucratie

Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

Tout audit ou rapport ou tout document visant à faire le portrait d'une situation à l'école Bienville et/ou concernant l’administration et/ou l’organisation et/ou le fonctionnement de l'école Bienville commandé(s) et/ou produit(s) et/ou réalisé

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