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2023-023 - Documents concernant le premier projet de Plan métropolitain d’aménagement et de développement révisé de la Communauté métropolitaine de Québec
pdf 13.30 Mb DAI_2023-023_projet_pmd_cmq.pdf
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2023-023 – Documents concernant le premier projet de Plan métropolitain d’aménagement et de développement révisé de la Communauté métropolitaine de Québec
pdf 13.30 Mb DAI_2023-023_projet_pmd_cmq.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022
pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur
pdf 132 Kb Frais_deplacement_ministre_ou_emploi_sup_Quebec_oct-dec_2023.pdf
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Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur
pdf 132 Kb Frais_deplacement_ministre_ou_emploi_sup_Quebec_oct-dec_2023.pdf
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Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur
pdf 193 Kb Frais_deplacement_au_quebec_ministre_ou_emploi_sup_janv_mars_2023.pdf
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Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur
pdf 193 Kb Frais_deplacement_au_quebec_ministre_ou_emploi_sup_janv_mars_2023.pdf
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Informations sur les déplacements à l'étranger de la ministre depuis le 23 avril 2014
pdf 530 Kb Informations-deplacements-etranger-ministre-MRIF-20230313-004.pdf
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Informations sur les déplacements à l'étranger de la ministre depuis le 23 avril 2014
pdf 530 Kb Informations-deplacements-etranger-ministre-MRIF-20230313-004.pdf
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Rapport annuel 2024‑2025 - Secrétariat à la sélection des candidats à la fonction de juge
pdf 0.92 Mb RA_select_juges_2024-2025_MJQ.pdf
