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Saint-Édouard et Prime rose 5. Études de faisabilité en lien au projet de construction de l’école des Grands-Bâtisseurs 6. Études de pré projet en lien au…

attractive. Dans l’objectif de favoriser la vente de permis de chasse et de piégeage en ligne, les ajustements proposés des normes visant les coupons de…

services Type de dépense : Ordre budgétaire Raison : Fourniture de biens ou services Destinataire : Compagnie de construction et de développement cris ltée 2…

divers aspects de forme (réécriture de certains articles) et de fond (modification de certains articles ou retrait de parties de ceux-ci). Les aspects de…

érieur. Implanter des systèmes de contrôle de l’eau. Minimiser les îlots de chaleur. Choisir des matériaux en fonction de la durabilité, de l’entretien et de…

érieur. Implanter des systèmes de contrôle de l’eau. Minimiser les îlots de chaleur. Choisir des matériaux en fonction de la durabilité, de l’entretien et de…

les fins de l’interdiction de dépôt prévue à l’article 94 du présent règlement, des sols contenant plus de 50 mg de BPC par kg de sol; 2° les matériaux…

mesurer la siccité de chacun des types de matières résiduelles de fabrique, à l’exception des écorces, des résidus de bois, des rebuts de papier et de…

guide de référence Catégorie ou sous-catégorie de permis ou de certificat visée* Chapitre 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Permis de catégorie A ou de sous-catégorie B1…

(contrats publics de travaux de construction)5 Règlement édicté Printemps 2024 Cible atteinte Entrée en vigueur de la proposition de règlement sur les…